Conditions générales de vente et d'utilisation

Conditions générales de vente
Le 7 Mars 2012
editeur-livres.com présente et met en vente les livres publiés « Jérôme Do Bentzinger éditeur » selon les conditions générales de vente précisées ci-dessous. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par l’administrateur du site.
1. Prix des livres et frais de port
Le prix des livres est indiqué en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de port correspondent aux frais d’envoi par la Poste. Les frais de port sont forfaitaires en fonction du montant de la commande à destination de la France (DOM-TOM compris). Pour les autres destinations, ils correspondent aux frais postaux.
Le montant du prix des livres et des frais de port est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
2. Commande
Les commandes sur http://www.editeur-livres.com peuvent être passées en procédant au paiement :
- en ligne par carte bancaire via le système Paypal ;
- par chèque ; dans ce cas, il convient d’éditer un bon de commande et de l’adresser avec le règlement à
« Jérôme Do Bentzinger éditeur, 8 rue Roesselmann ,68000 Colmar. ».
Le règlement est systématiquement effectué à la commande et c’est lui qui déclenche son traitement.
Avant validation de la commande, il est demandé de prendre connaissance des présentes conditions générales de vente, de vérifier et éventuellement corriger le contenu de la commande ainsi que les données d’identification du client nécessaires à la facturation et à la livraison. La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des conditions générales de vente. En vertu des dispositions de la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé par le consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de ventes. Le double clic associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite. Le client peut abandonner sa commande jusqu’à validation de son paiement. La commande via Internet est définitivement validée lorsque le paiement a été accepté par l’organisme de paiement en ligne. Si le paiement présente une quelconque anomalie, la commande est automatiquement annulée.
Pour des raisons de sécurité, chaque panier de commande est limité à un montant maximal de 500 € TTC et le nombre de commandes par client est limité à deux commandes par jours. Ces plafonds peuvent être modifiés sur simple demande de l’utilisateur.
La commande par courrier est traitée à réception du règlement par chèque.
3. Modalités de paiement
Deux modalités de paiement sont proposées :
- Par carte bancaire (Carte Bleue, Mastercard, Carte Visa, Eurocard). Le processus de paiement est assuré par le système Paypal qui garantit une sécurité maximale. editeur-livres.com n’a pas accès aux données concernant les cartes bancaires saisies par les clients. La transaction bancaire est effectuée au moment de la commande.
- Par chèque en euros, payable en France, à l’ordre de :
Jérôme Do Bentzinger éditeur. Le chèque est à adresser avec le bon de commande correspondant à l’adresse ci-dessous :
Jérôme Do Bentzinger éditeur, 8 rue Roesselmann, 68000 Colmar
. L’encaissement du chèque est réalisé après l’expédition du colis.
4. Livraison
Les délais de livraison, une fois la commande validée, est de 72 h ouvrées pour la France métropolitaine, comprenant le délai d’acheminement par la Poste, habituellement de 48 h. Pour les autres destinations, il correspond au délai d’acheminement de la Poste plus 1 jour.
La société « Jérôme Do Bentzinger éditeur » ne pourra pas être tenue responsable d’un délai plus long. Pour un règlement par chèque, envoyé par courrier, le délai court à partir de la réception du courrier.
5. Retours
Les livres fournis par « editeur-livres.com » sont neufs et vérifiés avant l’envoi. S’il arrivait qu’un ouvrage soit défectueux, c’est-à-dire présente un défaut de fabrication avéré (pages manquantes, cahier monté à l’envers…),
la société Jérôme Do Bentzinger éditeur s’engage à l’échanger, sous réserve que la réclamation lui soit adressée dans les 48h ouvrées suivant la livraison et que le livre lui soit retourné dans son emballage d’origine, accompagné de la facture correspondante dans les 10 jours suivant la réclamation à l’adresse suivante :
Jérôme Do Bentzinger éditeur,8 rue Roesselmann,68000 Colmar. Les frais de retour seront remboursés sur la base d’un envoi par la poste « Mini max ». L’échange sera mis en œuvre dès réception du colis. Aucun remboursement ne sera réalisé.
6. Transfert de propriété, transfert de risque
Le transfert de propriété des articles au profit de l’acquéreur sera réalisé après complet paiement du prix par ce dernier, c’est-à-dire une fois que la somme apparaîtra au crédit du compte bancaire de la société
« Jérôme Do Bentzinger éditeur ». Le transfert des risques de perte et de détérioration des articles ne sera réalisé qu’à la livraison et réception desdits articles par ce dernier.
7. Responsabilité
editeur-livres.com dégage toute responsabilité en cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…). editeur-livres.com ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus des sites sur lesquels ses produits sont référencés.
8. Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit français et du ressort des tribunaux de Colmar.

Loading

Powered by X-Recherche

Rencontres et Dédicaces :

 

28e Festival du livre de Colmar

Samedi 25 Novembre 2017

Martine Blanché

          Bribes et rubis

Annie Elyatim

          Effluves et reflets

Jacqueline Marie Ganter

          Demain, ensemble un conte pour l’Europe

Charles Fenger

          Le rebord

Dorette Roess

          Romy Schneider

Annick Médard

          La maison de l’éclusier

 

 Dimanche 26 Novembre 2017

Jacqueline Marie Ganter

          Demain, ensemble un conte pour l’Europe

Annie Elyatim

          Effluves et reflets

Christian Hell

          Quelque part, pas trop loin d’ailleurs

Sylvie Henri

          Vies d’oiseaux

Yves Klopfenstein

          Noé, Jonas et les autres

Daniel Crévenat

          Ces mots que nous aimons Tome 13 

Michael Riethmuller

          La danseuse

Roselyne Villaumé

          L’ange du Transsibérien

Jean-Claude Weinling

          Contes populaires du Kochersberg

Yves Zehr

          Qui a tué COOP Alsace ? 

 

Catalogue Nouveautés
mise a jour 09/2014
Catalogue nouveautés_2012-2014.pdf
Document Adobe Acrobat 16.8 MB
catalogue général

version papier

  • disponible
  • 1 à 3 jours de délai de livraison1